MENTIONS LÉGALES

1. Éditeur du site

Le présent site internet est édité par :

SARL CanecaCafe

Siège social : 99 Boulevard Poniatowski, 75015 Paris, France

Capital social : 5 000 €

SIRET : 847 291 635 00021

RCS : Paris 847 291 635

Numéro de TVA intracommunautaire : FR 32 847291635

Téléphone : contact@canecacafe.fr

Email : contact@canecacafe.fr


2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Monsieur Lounes KARIOUI, en qualité de Gérant de la SARL CanecaCafe.

Contact : contact@canecacafe.fr


3. Hébergement

Le site est hébergé par :

o2switch

Chemin des Pardiaux 63000 Clermont-Ferrand France

Téléphone : 04 44 44 60 40

Site internet : www.o2switch.fr


4. Conception et réalisation

Ce site a été conçu et réalisé par Lounes KARIOUI.


5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments constituant ce site (textes, photographies, images, graphismes, logo, icônes, mise en page, structure) est la propriété exclusive de la SARL CanecaCafe, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, des contenus du site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation écrite préalable de la SARL CanecaCafe, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.


6. Crédits photographiques

Les photographies présentes sur ce site sont des créations originales de la SARL CanecaCafe. Toute reproduction est interdite sans autorisation préalable.


7. Limitation de responsabilité

La SARL CanecaCafe s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, elle ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition.

En conséquence, la SARL CanecaCafe décline toute responsabilité :

  • pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site
  • pour tout dommage résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations diffusées sur le site
  • pour tout dommage, direct ou indirect, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, résultant de l’accès ou de l’impossibilité d’accéder au site

8. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites internet. La SARL CanecaCafe n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

La création de liens hypertextes vers le site www.canecacafe.fr nécessite l’autorisation préalable et écrite de la SARL CanecaCafe.


9. Données personnelles

Les informations concernant la collecte et le traitement de vos données personnelles sont détaillées dans notre Politique de confidentialité accessible depuis ce site.


10. Droit applicable et juridiction compétente

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.

En cas de litige, et après tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.


11. Contact

Pour toute question concernant les présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter :

  • Par email : contact@canecacafe.fr
  • Par courrier : SARL CanecaCafe – 99 Boulevard Poniatowski – 75015 Paris
FrançaisfrFrançaisFrançais